IDENTITE
Raison sociale : FGL SERVICES, Fabien GHESQUIERE, auto entrepreneur, SIRET 498 125 087 00052, non assujetti à la TVA.
DROITS D’AUTEUR
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de FGL SERVICES
LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCES AU FICHIER INFORMATISE
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à FGL SERVICES par mail : contact@digitalnormandie.fr, et les faire rectifier le cas échéant.
DECHARGE DE RESPONSABILITE
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Digitalnormandie.fr ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Digitalnormandie.fr n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Digitalnormandie.fr n’a aucun contrôle. Digitalnormandie.fr n’est donc pas responsable de l’information et du contenu présents sur ces serveurs.
ACCES AU SITE INTERNET
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Digitalnormandie.fr et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.